Modalités de paiement
Calendrier
| 1er trimestre |
Du 4 septembre 2008 au 31 décembre 2008 |
| 2e trimestre |
Du 1er janvier 2009 au 31 mars 2009 |
| 3e trimestre |
Du 1er avril 2000 au 30 juin 2009 |
Frais de dossier (applicable à la 1re
inscription seulement)
D'un montant de 94 €,ils sont récupérables
à moitié en cas de désistement avant le 1er juin.
Les frais de dossier sont à régler au moment de l'inscription.
Celle-ci ne devient définitive qu'après réglement.
Acompte d'inscription ou de réinscription
L'acompte d'inscription ou de réinscription,
d'un montant de 120 € est appelé lors du deuxième trimestre
et encaissé dès réception. Il est ensuite imputé
sur le(s) premier(s) paiement(s) de l'année suivante.
Mode de reglement - Prélèvement
bancaire
Le prélèvement bancaire est le mode
de règlement privilégié par l'établissement.
Les prélèvements sont effectués le 10 de chaque mois,
de octobre à juin.
Les demandes de prélèvements de l'année précédente
sont reconduites automatiquement.
Toute demande de paiement par prélèvement ou changement
de compte bancaire doit être signalé avant le 1er de chaque
mois pour être pris en compte le même mois.
En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront
imputés sur le relevé de contributions.
En l'absence de prélèvement, le réglement doit parvenir
à l'Etablissement avant les dates suivantes :
| 1er trimestre |
10 octobre 2008 |
| 2e trimestre |
10 janvier 2009 |
| 3e trimestre |
10 avril 2009 |
Chèque à l'ordre de " Association
Sainte Jeanne d'Arc".
Pour tout réglement en espèce, merci
de présenter aux services admiistratifs de l'Etablissement avec
l'appoint du montant dû.
Premier versement obligatoire
Un premier versement est obligatoire pour le 1er
septembre 2008 par chèque bancaire ou postal, suivant le tableau
ci-dessous (Attention : pas de prélévement prévu
en septembre)
|
Elève(s) externe(s) |
Elève(s) demi-pensionnaire(s)
|
| 1 enfant - 140 € |
200 € |
300 € |
| 2 enfants ou plus |
400 € |
500 € |
Les familles qui souhaitent fractionner en versements peuvent
l'échelonner en 2 fois : 1er Juillet 2008 - 1er Septembre 2008.
Impayés
L'établissement intentera toute action jugée
nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.
En outre, en cas d'impayés, l'établissement se réserve
le droit de ne pas réinscrire l'élève l'année
scolaire suivante.
En résumé
Dans le cas d'une 1re inscription,
il est demandé au dossier :
| Frais de dossier (50% récupérables en cas de désistement
avant le 15 juin) |
94 € |
| Acompte d'inscription et droit de réservation (déduit
de la facture annuelle et non remboursable en cas de désistement
passé le 15 juin sans cause réelle et sérieuse) |
120 € |
| Dépôt de garantie (récupérable en fin
de scolarité de l'élève sur demande écrite
faite avant le 15 octobre de l'année de départ) |
122 € |
| TOTAL |
336 € |
* En cas d'une réinscription, seule l'acompte
de 120 € est à verser |